Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique – LCEN

Editeur du site

– Nom de l’association : Epeugney s’anime
– Statut : Association loi 1901 à but non lucratif
– Siège social : 12 rue de l’église 25290 EPEUGNEY – France
– Numéro RNA : W251009781
– Président : Monsieur Patrick CAULIER
– Adresse e-mail de contact : contact[at]epeugneysanime.fr

Hébergeur du site

– Hébergeur : OVH
– Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
– site web : www.ovhcloud.com

Conception et réalisation

– Création du site : Epeugney s’anime
– Crédits photos et illustrations : Epeugney s’anime et/ou leurs auteurs respectifs. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Objet du site

Le site www.epeugneysanime.fr a pour vocation de présenter l’association, ses activités, évènements et actualités. Il s’adresse aux habitants d’Epeugney et des environs souhaitant s’informer ou participer à la vie associative du village.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents, etc.) sont la propriété exclusive de Epeugney s’anime ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans accord écrit préalable de l’association.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur internet sans avoir a fournir des informations personnelles.
– Engagement de confidentialité : L’association Epeugney s’anime s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
– Finalités : Les données éventuellement collectées (adresse e-mail, adresse IP, navigateur), sont utilisées uniquement pour diffuser des informations sur les activités de l’association ou à des fins de statistique du site Internet. Aucune donnée personnelle n’est cédée au vendue à des tiers.
– Droits de conservation : Les données sont conservées par une durée maximale de 3 ans.
– Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données. Pour exercer vos droits, contactez : contact[at]epeugneysanime.fr

Responsabilité

L’association Epeugney s’anime s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Elle décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, d’anomalies techniques, ou de dommages résultant de son utilisation.

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